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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse

lamaisonbrumee.myshopify.com , est édité par :

La Maison Brumée, représentée par Alicia. O et Cédric. A

• Siège social : Chaussée de Boondael, 1050 Ixelles 

• Contact : lamaisonbrumee@gmail.com

• Numéro d'entreprise (BCE) : En cours d'immatriculation.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.

• Téléphone : +1 613 241 2828

• Contact : assistance@shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site "La Maison Brumée" (incluant, sans s'y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, logos et icônes) est la propriété exclusive de La Maison Brumée, à l'exception des marques ou logos appartenant à d'autres sociétés partenaires. Toute reproduction ou distribution est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de l'éditeur.

4. Régime de TVA

Régime particulier de franchise des petites entreprises – TVA non applicable (Art. 56bis du Code de la TVA belge).

5. Règlement des litiges

Conformément au règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union Européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr.